Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROMAGERIE DES CROQUANTS
M. VILLEFER Frédéric

Numéro de dépôt :
4251231
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2026
FROMAGERIE DES CROQUANTS de VILLEFER Frédéric

Présentation de la marque FROMAGERIE DES CROQUANTS

Déposée le 22 février 2016 par monsieur VILLEFER Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FROMAGERIE DES CROQUANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur VILLEFER Frédéric domicilié(e) Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VILLEFER Frédéric domicilié(e) Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France.

La marque FROMAGERIE DES CROQUANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERIE DES CROQUANTS arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

VILLEFER Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Tomme de Gascogne , Tomme de BAZAS , Tomme des Croquants


M. VILLEFER Frédéric - Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France


M. VILLEFER Frédéric - Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.